COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 6 OCTOBRE 2014
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Durée du
conseil municipal : près de 2 h 45
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Premier point à l’ordre du jour : le règlement intérieur du conseil
municipal
Rappel :
ce vote a lieu une fois par mandature, lors des premiers conseils municipaux.
L’enjeu est donc de taille, car plus tard, on n’y revient plus (jusqu’au
prochain scrutin). Yvon Chéry était toujours intervenu pour réclamer des
changements de fond : pouvoir parler plus de 5 minutes d’affilée, ou avoir
le droit de reprendre la parole après une première réponse du maire, notamment.
Le Maire ne
propose aucun changement. Comme lors des précédentes mandatures, aucune
réaction à la demande de plus de démocratie, d’une parole qui circule mieux,
régie par des articles garantissant vraiment une parole détaillée, approfondie
et un échange entre majorité et oppositions.
Louis de
Redon avait plutôt bien préparé son intervention, qu’il avait essayé de
garantir le plus possible au niveau juridique, affirmant à plusieurs reprises,
citations à l’appui, certaines mentions illégales. Ainsi, il a voulu que
l’opposition puisse ajouter des points à l’ordre du jour, et que ces sujets
soient ainsi l’objet d’un vote (comme le précise la loi) ; actuellement
toute proposition de l’opposition reste au niveau des simples questions
diverses.
Il a aussi
été question du délai de réponse pour les questions écrites, de façon à pouvoir
exiger des réponses solides dans un temps raisonnable auprès du maire.
M. de Redon
fait aussi remarquer qu’un règlement où il est demandé que toute parole soit
adressée au maire empêche que la parole circule entre les conseillers,
notamment dans un même groupe politique – ce qui est bien dommage.
Le Maire
répond dans un premier temps : « que ce qui compte est de
pouvoir s’exprimer en se respectant, j’ai toujours donné plusieurs fois la
parole. J’écoute les arguments de qualité. » Puis, il prétend
rabaisser la qualité de l’intervention au niveau le plus bas « Vous avez
fait votre numéro, c’est bien », il renvoie les demandes au titre d’un
« byzantinisme juridique ».
Ainsi par la
commisération, le mépris et le jargon historique ou politique, M. Lorgeoux
espère échapper à ses responsabilités de Maire, à savoir garantir par la loi
une parole démocratique équilibrée pour les séances du conseil municipal.
Il affirme
qu’il n’y en a pas besoin ? Il assure qu’il donne et redonne toujours la
parole ? La preuve que non à l’issue même du débat sur ce premier point,
puisque M. de Redon n’a pas eu le droit de reprendre la parole sur le
sujet ! (Et les six autres de son groupe, vous direz ? Ils ont
assisté à l’échange, comme nous dans le public.)
Par ailleurs,
M. de Redon fait remarquer que la fréquence des conseils municipaux n’est pas
respectée (théoriquement 1 fois par trimestre), puisque cela fait 4 mois que le
conseil ne s’est pas réuni. Ce à quoi M. Lorgeoux répond que cela est dû aux
évènements de cette année, et qu’il savait de plus que M. de Redon avait pris
des congés…
M. de Redon
demande aussi la possibilité de pouvoir échanger (notamment au sein d’un
groupe) avant de voter.
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Deuxième tranche des travaux à l’église Saint-Etienne en 2015, sur quatre
tranches d’un montant total avoisinant les deux millions d’euros.
Le conseil
municipal demande une subvention à la Drac, comme la fois précédente. Vote à
l’unanimité.
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Isolation phonique et thermique à l’école du Mail, suite.
Il reste une
classe à isoler, on demande une subvention de 6 600 € auprès de l’agence
régionale de la santé.
(Remarque :
aucun point n’est fait sur les besoins d’isolation phonique et thermique au
niveau de l’ensemble des écoles de la ville).
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Le fond complémentaire – OPA
Le Maire y
défend une politique de logement cohérente (!) : les propriétaires qui
font des travaux peuvent bénéficier de ce fond à hauteur de 750 € dans la
mesure de 6 % du montant de ces travaux – en plus des aides de la communauté de
commune. De plus, cela peut donner du travail à nos artisans. Pour le moment,
ces aides ne sont pas conditionnées par un seuil de ressources : autrement
dit, riche ou pauvre, on vous encourage à faire des travaux d’embellissement ou
d’entretien, une façon de favoriser le bon état des constructions dans la
ville. Vote à l’unanimité.
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Validation du CRAC : compte-rendu d’activité dans la zone de la Grange 2
C’est 3
Valls aménagement qui s’en occupe.
Des
questions sont posées : pourquoi aménager cette zone alors que d’autres
existent ? Le maire fait remarquer que la position en face du nouveau
Leclerc est une place convoitée, et qu’elle permet à la mairie d’offrir aux
entreprises des zones attractives toutes prêtes pour les accueillir – ce qui
est une nécessité dans le contexte de concurrence actuel. Les entreprises en jouent
et s’installent auprès des mairies les plus offrantes.
On apprend
qu’il serait toujours question de l’implantation de Caillau dans cette zone, à
moins que le déménagement se fasse du côté des entrepôts Noz. Étonnant, alors
que les travaux d’agrandissement actuels vont bon train… Mais aucune garantie,
ni mention de véritables négociations ou informations réelles ne sont
mentionnées. Dans la zone des Grandes Bruyères, un gros artisan s’installe,
pour 2015, et emploiera 15 à 20 personnes.
Autre
question : entre le moment où les fonds sont accordés par l’Etat à 3 Valls
aménagement et le moment où les sommes sont effectivement utilisées, un profit
de 800 € a été dégagé (sur un montant de 1 million). Cette remarque n’étonne,
ni ne choque le maire, la spéculation sur de telles sommes entrant dans sa
vision de la sociale démocratie, on peut le supposer. – On peut aussi
considérer dans ce cas que 3 Valls aménagement avait besoin de 800 € de moins,
puisque l’agence est capable de les faire sortir du chapeau magique de la
finance.
Les 2
groupes d’opposition s’abstiennent.
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Pistes cyclables
Il est voté
la prolongation de la piste cyclable au rond-point de la route de Blois (ce qui
est déjà fait). Mais pour répondre à la question « où vont les différentes
pistes cyclables de la ville ? », autrement dit, « pourquoi ces
pistes ne sont-elles pas reliées entre elles, le Maire se félicite qu’il existe
150 km de pistes à Romorantin, mais affirme que, certaines étant peu utilisées,
il n’est aucunement besoin d’en créer d’autres, alors que les routes pour les
voitures, elles, se dégradent et qu’il faut les entretenir. 9 absentions.
Dommage que
personne n’ait fait de remarque sur les changements climatiques, à l’origine de
la dégradation si rapide ces dernières années des réseaux routiers.
Dommage que
personne n’ait rappelé que la commission de circulation se réunit si rarement
qu’elle n’a pas pu construire un réseau cohérent de pistes cyclables, qui
seraient donc largement utilisées.
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Opérations immobilières de petites tailles, mais pas innocentes pour autant
On continue
les acquisitions dans la zone des Bader, pour désenclaver le quartier
Saint-Marc. On procède à l’achat de portions pour aligner les rues de la
plenière, des grenouillères. Et route de Langon, c’est une demande privée à
laquelle accède la municipalité. Le maire et son adjointe se justifient en
exposant que la demande est faite depuis plusieurs années, mais l’on voit bien
ainsi la façon dont est fait l’urbanisme à Romorantin : les propriétaires
privés ont des initiatives, la mairie les suit, les accompagne. La qualité du
lotissement, l’intérêt des constructions, la question de leur emplacement, tout
cela n’est pas interrogé. C’est l’entrepreneur qui a raison puisque c’est lui
qui fait le sacrifice de son argent. Une belle ville bien pensée, c’est pour
quand ?
7 votes contre,
2 abstentions
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Noms de rue : où le FN montre sa bêtise, mais surtout la dangerosité de
cette bêtise
Aucun débat
n’a lieu sur le nom de la passerelle Alfonse Robin, résistant mort avec son
collègue pour avoir fait s’échapper des personnes arrêtées pendant la seconde
guerre mondiale. La droite souligne le courage des fonctionnaires qui
s’engagèrent et s’engagent pour leur pays, et y voit un message fort pour le
présent.
En revanche,
quand, pour une fois, on propose le nom d’une femme pour une modeste ruelle,
trois logements de la rue Ovide Scribe ayant des problèmes à être identifiés,
le nom d’Olympe de Gouge ne plait pas à Mme Vaucher, la conseillère FN !
Ainsi, elle n’a pas honte de prétendre que cette grande femme de l’histoire de France,
féministe parce qu’elle demandait tout simplement la participation politique des
femmes (et qui a donc permis à cette dame de siéger au conseil municipal,
indirectement), elle n’a pas honte de prétendre qu’Olympe de Gouge n’a aucun
rapport avec la Sologne et qu’elle était une courtisane, mot bien poli pour
dire une prostituée. C’est tellement bas et facile : ce sont justement les
détracteurs de Mme de Gouge qui prétendaient de telles choses, voulant ainsi
ruiner sa crédibilité, sa qualité politique et son statut d’être humain pensant
et agissant librement. Mme Vaucher rappelle donc ainsi combien sa formation
politique est une ennemie des femmes libres et qui pensent par elles-mêmes, ce
qu’incarne Olympe de Gouge, et ce pourquoi elle est morte sur l’échafaud, tout
de même !
La valeur
famille, ennemie des femmes, la preuve par la mauvaise foi de Katia
Vaucher !
Je remercie
Marc Dupuis pour avoir depuis lors, par la presse, et donc à la connaissance du
plus grand nombre, mis en garde les citoyens contre cette dérive, rappelant que
le FN aimait débaptiser les rues de noms incontournables de la démocratie
ouverte et anti-raciste, portant le nom par exemple de Nelson Mandela…
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Terre de Loire Habitat demande une garantie d’emprunt
Il s’agit de
garantie pour 105 logements pouvant bénéficier de travaux sur les menuiseries,
le chauffage, la VMC.
Dommage que
ne soient pas chiffrés les avantages pour les locataires en termes de
performance énergétique réelle, même si on voit bien que c’est le point
concerné.
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Collecte des déchets imprimés
Dorénavant
la société Ecofolio paiera à la ville 8 € par tonne de papier ramassée (pour
une quantité actuelle de 24 tonnes par an).
9
abstentions
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GRDF change gratuitement certains compteurs dans des bâtiments communaux.
Les nouveaux
compteurs doivent permettre une meilleure maitrise de l’énergie.
2
abstentions.
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Contrat de rénovation et entretien du village d’entreprise
La
prestation coûte 22 800 € par an, pour un temps de travail estimé à 520
heures d’intervention.
La
communauté de commune est sollicitée pour le prendre en charge.
2
abstentions.
- Les sociétés qui font enlever leurs ordures par une
société privée indépendante sont exemptées de la taxe des ordures
ménagères, à condition d’en faire la demande en temps et heures. 7 abstentions.
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Vineuil scolarise un élève de Romorantin dans le dispositif spécialisé dit CLIS, et demande une participation de 418
€.
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Les assistantes maternelles de Mur (communauté de commune) demandent à être rattachées au RAM
(relai d’assistante maternelle) de Romorantin.
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Subventions à des associations :
650 € pour
les Restos du cœur et le Secours populaire, notamment.
18 700 € pour le centre de loisirs : il s’agit
d’efforts de la mairie pour accompagner les efforts de la structure afin de
proposer des tarifs adaptés aux quotients familiaux les plus bas.
(Et alors,
pourquoi ne pas appliquer cette logique aux prestations de la mairie comme
la cantine !?!)
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Modifications budgétaires
La mairie a
obtenu une subvention de la CAF pour une formation dans le secteur de la petite
enfance, pour financer un fauteuil une aide de la part du fond pour les enfants
handicapés, une participation de la CAF à l’achat d’un logiciel et un
remboursement par avance d’un prêt à 3 Valls Aménagement.
Ont été
dépensé : 1000 € pour la formation des élus, 10 000 € pour l’Union
musicale, 250 € pour l’association sportive les Dragons de Romorantin,
155 000 € pour l’étude de conteneurisation, et d’autres sommes pour
l’assainissement et l’achat d’un écran tactile pour le service de la petite
enfance.
Le sujet de
l’étude pour passer des bacs d’ordures ménagères à des conteneurs fermés
soulève des questions, auxquelles M. Lorgeoux
répond fort longuement par un exposé sur les types d’impôt possibles pour
financer l’enlèvement des ordures ménagères. On apprend qu’à Romorantin, le tri
sélectif ne fonctionne pas très bien, 20 à 30 % des foyers le refusent encore. L’étude
menée auprès de tous les foyers de la ville cet automne permet d’évaluer au
plus juste les volumes de déchets de chacun et ainsi de se poser la question de
la gestion de l’impôt au niveau de la communauté de communes. Car si cette
dernière devait assumer cette compétence (ce qui est encore à discuter mais
permettrait d’obtenir une dotation de l’Etat plus importante), alors, il
faudrait se demander si on demanderait aux contribuables une redevance au
prorata des volumes de déchets – comme le font toutes les communes sauf
Romorantin – ou si on passerait par la taxe foncière (comme à Romorantin, ce
qui diminue le nombre d’impayés mais est plus inégalitaire, n’étant pas lié à
la production de déchets). Là-dessus, erreur de M. Lorgeoux que personne ne
relève : celui-ci prétend que la taxe d’ordure ménagère est plus juste car
elle épargne les foyers les plus modestes, or, la taxe foncière ne dépend pas
des ressources des ménages.
M.de Redon
s’interroge sur l’opportunité de diminuer partout le nombre de ramassage des
ordures ménagères, pensant notamment aux problèmes de propreté du centre ville.
Mme Vaucher
(FN) trouvant trop chère l’étude de
conteneurisation (155 000 euros), M. le Maire soutient que cette étude est
absolument nécessaire pour une meilleure connaissance de la production des
déchets dans les 8 000 foyers de la ville.
9
abstentions.
-Tableau
des effectifs
Le médecin
chargé du suivi de la petite enfance est remplacé. On commente ensuite par le
biais des questions les modifications en terme d’emploi dues à la réforme des
rythmes scolaires. En effet, 3 équivalents temps plein ont été créés. Le Maire
s’étend sur les doutes personnels qu’il a de l’intérêt de cette réforme, sans
étayer scientifiquement son vague sentiment et en laissant croire que l’on ne
saurait le faire… Tout cela noyant le poisson, la vraie question étant :
comment la mairie a-t-elle procédé pour que cette réforme soit au maximum au
profit des enfants ? Au contraire, le Maire explique le superbe travail
que messieurs Dupuis et Duval ont accompli pour optimiser les emplois existants
et éviter un recrutement extérieur sur des emplois de trois quarts d’heure
quatre fois par semaine. Nous sommes bien contents que le Maire soit sensible
aux emplois précaires. Et s’il en profitait pour demander à ses chers
conseillers de faire le même travail d’ « optimisation » et de
réduction du travail précaire dans l’ensemble des services ? Mais personne
n’a posé la question.
Tout en
remarquant les conséquences de la politique nationale d’austérité, le Maire a
montré que la réforme des rythmes scolaires coûtait en tout 300 000 € à la
ville, avec une subvention de l’Etat de 50 € par enfant, soit 75 000 €. Le
compte n’y est pas assurément…
9
abstentions.
Questions
diverses :
- Les
travaux pour le local du groupe de M. de Redon avancent, pour un coût de
10 000 €.
- M. de
Redon pose la question d’une grande intercommunalité de la Grande Sologne, et
s’y dit favorable – on comprend que ça va devenir un projet pour la prochaine
campagne municipale. En effet, M. Lorgeoux lui explique que les communes de
droite sont à l’origine de la répartition actuelle des communautés de communes,
dans leur manque de cohérence. Pactiser n’est donc pas possible.
- On parle
ensuite de la propreté des rues (insatisfaisante), de la stérilisation des
chats (des aides à reconduire), puis des constructions irrégulières. Jeanny
Lorgeoux lève alors le sous-entendu qui pesait dans la question, la fameuse
rumeur populaire qui dit que ses amis, et notamment ses amis turcs, ont le
droit de construire n’importe comment, n’importe où, sans permis et que
personne ne viendra les embêter. Le Maire cite le service de l’urbanisme comme
exemplaire à ce titre et que pour tout litige de ce type, il convient de saisir
directement ce service (et non pas lui, pas de mauvaise interprétation des
réponses ainsi). Les affaires sont toujours traitées, et il donne un exemple
récent.
Les échanges
dévient sur la question de l’électorat FN, que M. Gabillas fait remarquer comme
montant. M. Lorgeoux s’en désole, car cela prouve un abaissement de la
conscience civique et républicaine. Ces quelques paroles sont bienvenues.
Dommage en
revanche qu’il n’en tire pas des conséquences politiques, mettant en face de
ces mots des actions régulières d’éducation populaire pour lutter contre ce
délitement des consciences. Car comment se contenter d’inscrire cela dans les
programmes scolaires ? Sont-ils magiques au point de pouvoir influer sur
des gens de 18 à 110 ans ? Si les efforts de l’école trouvaient un écho
dans la vie quotidienne des familles, des jeunes, de tous, ça prendrait sens au
niveau social, condition nécessaire à la réussite de ce genre d’éducation.
- Il est
question du déficit du camping, M. le Maire réaffirme son soutien à la
structure qui a fait beaucoup de travaux pour maintenir son activité (bungalow,
petite piscine), tout en posant la question de la qualité de la direction.
- Concernant
le renouvellement du réseau de l’eau, M. Lorgeoux répond que son rendement est
bon à 85%.
